C'est dans cet état d'esprit que nous mettons à votre disposition des informations sur notre site internet.
Nous nous engageons à respecter les règles de fonctionnement que vous découvrirez ci-dessous.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
32 cours Sainte Anne
BP 80197
68004 COLMAR Cedex
Tél. 03 69 99 55 55 - Fax 03 69 99 55 59
contact@agglo-colmar.fr
Direction de la communication
Hôtel de Ville
1 place de la Mairie – BP 50528
68021 COLMAR Cedex
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de Colmar Agglomération et d’en indiquer l’auteur et la source.
Ces demandes doivent être adressées à :
Hôtel de Ville
Direction de la communication
1 place de la Mairie – BP 50528
68021 COLMAR Cedex
Les photographies sont :
- pour la majorité, la propriété exclusive de la société Pictural, Colmar. Toute reproduction est soumise à autorisation écrite préalable : Société PICTURAL - Jean-Marc HEDOIN - www.pictural.com
- certains visuels sont également issus de bibliothèques d’images en ligne (Fotolia …)
Le logo de Colmar Agglomération est la propriété Colmar Agglomération. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.
MAETVA agence
www.maetva.com
Ce site a été réalisé grâce à la solution de gestion de contenus web Drupal
Plus d'informations sur la page Politique de protection des données personnelles
L'ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou de l’utilisation de ce site.
De plus, Colmar Agglomération ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à un simple accès au site ou à un téléchargement provenant de ce site.
L'ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d'auteurs. Leur modification, reproduction ou diffusion non autorisée sont interdites, sauf autorisation fournie par Colmar Agglomération.
Colmar Agglomération ne peut être tenue responsable d’une éventuelle inexactitude figurant sur ce site.
Le site de Colmar Agglomération autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien pointant vers son contenu, sous réserve :
- que les pages concernées ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
- de mentionner la source (portail de Colmar Agglomération) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
- des sites ou supports diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraires à la décence ou aux bonnes mœurs.
Colmar Agglomération n’a aucun contrôle sur le contenu des sites possédant un lien vers www.agglo-colmar.fr. Sa responsabilité ne peut donc pas être recherchée. Il est toutefois demandé aux personnes constatant la présence d’un lien vers www.agglo-colmar.fr sur un site ou support diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraires à la décence ou aux bonnes mœurs de le signaler à la Direction de la communication, 1 place de la Mairie BP 50528 68021 COLMAR Cedex.
Toute utilisation de liens vers le site « www.agglo-colmar.fr » à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Colmar Agglomération se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Colmar Agglomération n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
